Déposée par voie électronique le 9 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS OUROZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'AUTEUR AU CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS OUROZ domicilié(e) 14 Bis rue des Minimes - 75003 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 540 237 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.
La marque L'AUTEUR AU CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS OUROZ, société par actions simplifiée - 14 Bis rue des Minimes - 75003 - Paris - France - SIREN 539540237
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 Rue Clément Marot - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758093 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04
Produits de l'imprimerie ; produits de papeterie ; livres, journaux, magazines, revues, publications, journaux de bandes dessinées ; atlas, albums, manuels, encyclopédies, catalogues ; calendriers ; photographies ; affiches ; cartes postales ; cartes géographiques ; autocollants (articles de papeterie), décalcomanies ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins, images, gravures, lithographies, portraits ; marques pour livres ; serre-livres ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; sous-main ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes audiovisuels, de documentaires, de débats, d'interviews et de programmes courts télévisés ; radiodiffusion ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique et de mise à disposition de salles de discussions virtuelles ; transmission de messages, de télégrammes ; communications par Internet ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; location d'appareils de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; agences de presse ; agences d'informations [nouvelles] ; expédition et transmission de dépêches ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie vocale ; services de téléconférences ; informations en matière de télécommunications ; services télégraphiques ; transmission de fichiers numériques ;
Education, formation, divertissement ; édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias ; séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques, y compris en ligne ; organisation, y compris en ligne, de concours, de jeux et de campagnes d'information en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; divertissements télévisés interactifs ; production d'émissions télévisées et de programmes audiovisuels ; production de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de jeux et de concours interactifs ou non ; organisation de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; production de programmes d'informations interactifs ou non ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; reportages photographiques ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; sous-titrage ; services de traduction.
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